Marco Polo Roby

Insertion Journal officiel

JO du 11 avril 2009

Le bureau de l'association

• Président

Labeau Philippe, 17 résidence le Clos Baron 78112 Fourqueux

Trésorier  Ridoux Gil

Secrétaire   Bourse Sylvie,

Membres Doriath Nathalie,  Landrieau Christian, Quagliarini Alain, Conte Marlène, Gonzalez Fernandez Zaïda, Appas François

Les statuts de Marco Polo Roby

ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : MARCO POLO Roby
ARTICLE 2
Cette association a pour objet de faciliter les voyages scolaires et  sorties éducatives organisés par l’équipe éducative du Collège Marcel Roby à St Germain en Laye. Elle procure les ressources aux équipes pédagogiques par le biais de ses membres et des manifestations qu’elle organise. Elle contribue au financement des voyages scolaires et  sorties éducatives. La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 3
Siège social : Le siège social est fixé au 17 résidence le Clos Baron 78112 Fourqueux. Il pourra être transféré par simple décision du bureau de l’association.
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1)Membres fondateurs     2) Membres d’honneur
3) Membres adhérents : Pour être membre adhérents de l’association, il faut être âgé de 18 ans au moins et avoir réglé la cotisation annuelle. Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’assemblée générale.
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisations. Ce titre de membre d’honneur est décerné par le bureau de l’association.
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le bureau de l’association pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
Le montant des cotisations

Les subventions de l’état, du conseil général, du conseil régional, de la commune de St Germain en Laye, du collège Marcel Roby. Les libéralités reçues    Le revenu des biens et placement de l’association    Les recettes des manifestations organisées     Les dévolutions de biens d’autres associations ayant un but similaire.  

Les dons en nature.

ARTICLE 9
Bureau de l’association :
L'association est dirigée par le bureau élus parmi les membres pour une année par l’assemblée générale. Le bureau  représente les membres lors des réunions, ils sont rééligibles. Il est composé de :
1º Un Président
2º Un ou plusieurs vice-président
3º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
4º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoint
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10
Réunion du bureau :
Le bureau se réunit une fois tous les 6 mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire. Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur. Aucune rétribution ne peut être allouée en raison des fonctions exercées par les membres du bureau.
ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jours auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. L’exercice social commence le premier septembre et se termine le 31 aout de l’année suivante. Le premier exercice sera clos le 31 aout 2009. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation.
ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié plus un  des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11. L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts sur proposition du bureau.
ARTICLE 13
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
ARTICLE 14
Les présents statuts ont été rédigés et signés par les fondateurs de l’association Ils sont chargés du fonctionnement de l’association dans l’attente de la convocation de la première assemblée.
FAIT A SAINT GERMAIN EN LAYE le 26 mars 2009